Lorsque vous prenez la décision de tenir un rassemblement, pour votre assemblée générale annuelle ou toute autre activité, le RIOCM vous recommande de prendre en compte, avant tout, la santé et la sécurité de vos membres et de votre équipe. Nous croyons que les consignes de la DRSP (version Word) doivent être appliquées avec beaucoup de rigueur.
Nous nous désolons que le gouvernement du Québec maintienne l’obligation de tenir les AGA avant le 31 décembre, plaçant certains groupes devant un choix déchirant : remplir leurs obligations légales pour assurer la survie de leur organisme ou respecter les recommandations gouvernementales en matière de santé publique.
Alors même qu’il appelle l’ensemble de la population à limiter au maximum les contacts sociaux, et en regard de l’exclusion numérique vécue par un nombre important de nos membres, comment Québec peut justifier de maintenir une telle pression sur des organismes qui se mobilisent afin de pallier ses propres manquements à soutenir les personnes vulnérabilisées lors d’une crise humaine et sociale sans précédent?
Refuser l’accès à votre AGA à certains de vos membres, même en raison de la limite d’accueil de votre salle, constitue une atteinte à la démocratie et à vos obligations légales. Vous devez donc être en mesure d’accueillir tous vos membres qui le souhaitent, tout en respectant la distanciation physique de 2 mètres, en tout temps. Voilà, pour nous, un argument supplémentaire à la levée de la date limite du 31 décembre et au retour à la consigne émise le 11 mai, soit accorder un délai de 4 mois après la levée des mesures sanitaires.
Plusieurs groupes sont en mesure de tenir leurs AGA, et nous nous en réjouissons! Nous restons solidaires avec ceux qui ne peuvent le faire, et nous multiplions les actions afin qu’ils ne soient pas pénalisés.
Avis de la direction régionale de santé publique (DRSP) de Montréal
Les points saillants à connaître :
- limite de 250 personnes pour les AGA (précisions ci-bas);
- port du masque/couvre-visage en tout temps;
- ne pas faire de buffet/distribuer de la nourriture;
- ne pas servir d’alcool;
- ne pas réaliser d’activités connexes à caractère social (team building ou autres).
Dans le détail, voici les principes à respecter :
Pour les regroupements dans les organismes communautaires, la limite est normalement fixée à 25 personnes pour le palier orange. Toutefois, considérant le droit associatif des organismes et leur nécessité de tenir des assemblées générales annuelles avant le 31 décembre 2020, nous admettons qu’un nombre supérieur de personnes puissent assister à ces assemblées, jusqu’à concurrence de 250. Cette exception est toutefois limitée à cette seule situation et devrait tenir compte des précisions suivantes :
ATTENTION : Ce nombre est le nombre maximal permis, mais pourrait ne pas représenter le nombre qu’un milieu particulier peut accueillir en raison de son espace limité. Le nombre permis tiendra compte de la capacité de distanciation physique (2 mètres) entre les personnes.
ATTENTION : Cette limite ne devrait pas être visée et représente plutôt un maximum théorique à ne pas dépasser. Minimiser le nombre de personnes à l’intérieur dans un même lieu devrait toujours être un objectif à garder en tête.
ATTENTION : Il est recommandé de privilégier les visio-conférences ou de favoriser le virtuel. Il est possible, si l’aspect présentiel est demandé, d’offrir une solution « hybride » incluant le présentiel et le virtuel, notamment pour permettre aux personnes plus vulnérables de participer sans se déplacer.
- Même si les personnes doivent être assises à 2 mètres l’une de l’autre minimalement, le port du masque ou du couvre-visage doit être maintenu en tout temps pour éviter des écarts lorsque les gens sont assis et à proximité. Il s’agit d’une mesure de prudence qui doit être proportionnelle au nombre de personnes présentes dans la salle.
> Port du masque par les employés (et autre équipement selon les activités, en suivant les recommandations de l’INSPQ ou de la CNESST).
> Port du masque ou du couvre-visage par tous les participants (sauf les personnes exemptées).
Autres mesures générales :
- Si une personne a un diagnostic de COVID-19 OU a été en contact à risque avec une personne ayant la COVID-19 OU si elle est visée par un ordre d’isolement (ex. : retour de voyage), la personne ne devrait pas être admise dans le lieu.
- Lavage/désinfection des mains fréquent par toutes et tous, notamment à l’entrée.
- Concernant les micros, nous recommandons lors des tours de parole que les participants et participantes conservent leur masque lorsqu’ils font des interventions. Si souillure ou si retrait du masque, les micros devront être nettoyés avec une lingette désinfectante entre chaque utilisation.
> Les tours de parole pourraient, par exemple, être octroyés avec des numéros distribués, puis la personne serait appelée au micro lorsque son numéro est appelé.
- Pour éviter les occasions de proximité qui requièrent ou non le retrait du port du masque, nous demandons :
> De ne pas faire de buffet/distribuer de la nourriture;
> De ne pas servir d’alcool;
> De ne pas planifier d’activités connexes à caractère social (team building ou autres).